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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI
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MILWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILWAY
DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3957026
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2022
MILWAY de DOMOTI

Présentation de la marque MILWAY

Déposée le 29 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MILWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOTI domicilié(e) 16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 883 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque MILWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILWAY est expirée depuis le 29 octobre 2022.

DOMOTI a également déposé les autres marques suivantes : DORFLEX , TRI-RELAX , Confort & Vie , " TEMPS L " , Confort&Vie , iDées HOMME Des idées pour l'homme d'aujourd'hui , L ATELIER DE LUCIE , HOMECLAIR L'EFFICACITE GARANTIE , CHAUSSURES & CONFORT DES SPECIALISTES A VOS PIEDS , RÔTISAVEUR


DOMOTI, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 16 AVENUE INDUSTRIELLE, ZONE DE LA BOUVERNE - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France - SIREN 342883758


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Machines-outils ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs ; batteurs électriques, mixeurs, séparateurs de crème, éplucheuses (machines), fouets électriques à usage ménager, presse fruit électrique à usage ménager, gazéificateurs, hache-viande (machines), machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, machines à râper les légumes, pétrins mécaniques, ouvre-boîtes électriques, machines à couper le pain ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses ; broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, compacteurs pour les détritus, cartouches pour machines à filtrer, moulins (machines), moulins à poivre autre qu'à main, moulins centrifuges, moulins à café autres qu'à mains, centrifugeuses (machines) ; coupeuses (machines), cisailles et ciseaux électriques, couteaux électriques ; cireuses électriques pour chaussures, machines à coudre, machines à tricoter ; appareils de lavage, lessiveuses, malaxeurs, marteaux électriques, marteaux pneumatiques, pompes centrifugeuses ; machines et appareils à polir électriques, appareils de nettoyage à haute pression, cireuses à parquet électriques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, perceuses à main électriques ; scies (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; machines pour la peinture ; machines à travailler le bois ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines à imprimer ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.